Mot de passe oublié ?

Conseil d'administration

Délibérations

Année 2024

Séance du 14/03/2024
CA_14-03-24_LISTE-DELIBERATIONS PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-8 : Approbation du cadre relatif aux aides apportées par la Régie au titre du FSL PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-9 : Approbation de la subvention FSL logement 2024 PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-9 - ANNEXE CONVENTION SUBVENTION FSL 2024 PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-10 : Porté à connaissance du Rapport d’observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Lyon et de l’EPIC « Eau du Grand Lyon – la Régie » PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-10 - ANNEXE - ROD CRC_ PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-11 : Mise à jour de la délégation des pouvoirs du Directeur PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-12 : Approbation des adhésions aux associations PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-13 : Approbation et autorisation de signer la convention SAGE 2024 PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-13 - ANNEXE A LA CONVENTION SAGE 2024 PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-13 - ANNEXE CONVENTION SAGE 2024 PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-14 : Approbation et autorisation de signer les CTMO Sytral T9 et T10 PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-14 - ANNEXE CTMO T10 SYTRAL REGIE PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-14 - ANNEXE CTMO T9 SYTRAL REGIE PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-15 : Autorisation de lancer et signer le marché d'acquisition de serveurs, d'équipements réseaux et de la maintenance associée PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-16 : Approbation et autorisation de signer l'avenant au bail Villette PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-16 - ANNEXE BAIL INITIAL VILETTE PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-16 - ANNEXE AVENANT AU BAIL INITIAL VILLETTE PDF délibérations Publié le 15/03/2024
2024-17 : Approbation de la participation financière de la Régie aux rencontres d'Eau Bien Commun PDF délibérations Publié le 15/03/2024
Séance du 01/02/2024
CA_01-02-2024_liste-délibérations PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-1 - Budget primitif 2024 PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-1 - ANNEXE - BP24_MAQUETTE PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-2 - MAJ tableau des effectifs PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-2 - Annexe Tableau des effectifs PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-3 - Approbation contrat de collaboration ARVALIS PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-3 - ANNEXE CONVENTION ARVALIS PDF délibérations Publié le 08/02/2024
2024-4 - Programme partenarial 2024 agence urbanisme PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-4 - ANNEXE CONVENTION PARTENARIAL PROGRAMME 2024 PDF délibérations Publié le 08/02/2024
2024-4 - ANNEXE PROGRAMME PARTENARIAL 2024 VF PDF délibérations Publié le 08/02/2024
2024-5 - Approbation adhesion CITEO PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-6 - Autorisation signature MS electricite PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-7 - Approbation voeu Rhonergia PDF délibérations Publié le 07/02/2024
2024-7 Annexe Cahier d'acteurs projet Rhonergia PDF délibérations Publié le 07/02/2024
CA 01_02_2024: Procès Verbal PDF délibérations Publié le 15/03/2024

Année 2023

Séance du 14/12/2023
CA 14122023 - Liste des délibérations PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-64 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-65 - AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-66 - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES BIENS DE LA REGIE PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-67 - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA QUOTE-PART DES REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS CONTRACTES PAR LE SIEVA POUR LE RESEAU D'EAU DE LA COMMUNE DE QUINCIEUX PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-68 - AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS DE TRANSFERT AUX CONTRATS DE PRETS PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-69 - CONVENTIONS AVEC LA METROPOLE DE LYON POUR LA FONCTION FONCIERE, LA REFACTURATION DE LA TEXE FONCIERE ET LA REFACTURATION DES DEPENSES ET RECETTES 2023 PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-70 - AUTORISATION PREALABLE OUVERTURE DE CREDITS EN SECTION D'INVESTISSEMENT PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-71 - CONVENTIONS DE GESTION AVEC LA METROPOLE DE LYON - DECI - DEVOIEMENTS RSX - LOGICIELS PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-72 - APPROBATION DU BORDEREAU DES PRIX 2024 POUR LES PRESTATIONTS DIVERSES LIEES AU SERVICE A L'USAGER ET AUX TRAVAUX DE BRANCHEMENTS NEUFS PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-73 - CONVENTION SAGE 2023 PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-74 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2024-2026 CEN METROPOLE REGIE PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-75 - PERCEPTION D'UNE SUBVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU POUR 2023 PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-76 - CONVENTION DE SECOURS EN EAU AVEC LE SYEP BRESSE DOMBE SAONE PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-77 - CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE PIMMS MEDIATION PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-78 - AUTORISATION DE LANCER ET SIGNER LE MARCHE DE REMPLACEMENT DE CLOTURES PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-79 - AUTORISATION DE LANCER ET SIGNER LE MARCHE D'IMPRESSION PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-80 - AUTORISATION DE SIGNER L'OFFRE DANS LE CADRE DU MARCHE IN HOUSE CET DE GENAS PDF délibérations Publié le 19/12/2023
2023-81 - ACQUISITION PAR LA REGIE D'UN TENEMENT APPARTENANT A LA METROPOLE DE LYON PDF délibérations Publié le 19/12/2023
CA 14-12-2023 PROCES VERBAL PDF délibérations Publié le 08/02/2024
Séance du 09/11/2023
CA 09112023 - Liste des délibérations PDF délibérations Publié le 17/11/2023
2023-57 - Approbation décision modificative 1 au budget 2023 PDF délibérations Publié le 13/11/2023
2023-58 - Autorisations de programme - Modification PDF délibérations Publié le 17/11/2023
2023-59 - Compléments budgétaire aux associations "Eau pour tous" PDF délibérations Publié le 17/11/2023
2023-60 Faculté accordée au Directeur de verser des gratifications individuelles exceptionnelles (primes) PDF délibérations Publié le 17/11/2023
2023-61 - Autorisation de lancer et signer le marché de renouvellement des valises Mobil'eau PDF délibérations Publié le 17/11/2023
2023-62 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché n°2023101 relatif au suivi des réseau de surveillance de la ressource. PDF délibérations Publié le 17/11/2023
2023-63 - Autorisation de signature du marché lavage curage des réservoirs d'eau potable PDF délibérations Publié le 13/11/2023
CA_09-11-23 - PROCES VERBAL PDF délibérations Publié le 19/12/2023
Séance du 17/10/2023
CA 17102023 - LISTE DES DELIBERATIONS PDF délibérations Publié le 18/10/2023
2022-51- Autorisation de signer les marchés R et D projet-interfaces PDF délibérations Publié le 18/10/2023
2023-52- Modalité d'abondement PDF délibérations Publié le 18/10/2023
2023-53- Avenant n°3 du marché n°2022208 PDF délibérations Publié le 18/10/2023
2023-54- Autorisation de lancer et signer le marché centre de contact PDF délibérations Publié le 18/10/2023
2023-55- Autorisation de lancer et signer le marché éditique PDF délibérations Publié le 18/10/2023
2023-56- Approbation des feuilles de route des commissions PDF délibérations Publié le 18/10/2023
CA-17-10-2023- Procès Verbal PDF délibérations Publié le 17/11/2023
Séance du 21/09/2023
CA-21-09-23 - Liste délibérations PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-44 - Programme usine La Pape PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-45 - tableau des effectifs PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-46 - adhésion agence de l'urbanisme PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-47 - adhésion à l'association APORA PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-48 - subvention à l'association "l'eau à Lyon et la pompe de Cornouaille" PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-49 - autorisation de lancer et signer le marchés "dataloggers" PDF délibérations Publié le 22/09/2023
2023-50 - autorisation de lancer et signer l'accord-cadre balisage et signalisation PDF délibérations Publié le 22/09/2023
CA 21-09-2023 - PROCES VERBAL PDF délibérations Publié le 18/10/2023
Séance du 15/06/2023
CA_2023-06-15_LISTE DECISIONS PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-30 - TARIFS DE L'EAU PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-31 - Autorisation de signer l'accord d'interessement PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-32 - Ouverture d'un plan d'epargne entreprise PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-33 - autorisation donnee au Directeur pour signer les NAO PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-34 - Autorisation de signer l'accord sur la mise a disposition de moyens ausx IRP et sur le droit syndical (2) PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-35 - Participation financiere de la Regie au festival entre Rhone et Saone PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-36 - convention financiere entre EPGL et le SIEVA en vue de la reprise en gestion de trois communes PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-37 - Autorisation donnee au Directeur pour solliciter un siege a la CLE du SAGE de l'est Lyonnais PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-38 - Autorisation de signature du marche de reparation des vehicules PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-39 - Autorisation de signature du marche SI USAGERS 2025 PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-40 - Autorisation de lancer et signer le marche de GC PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-41 - Autorisation de laner et signer la marche de refection definitive de voiries privees PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-42 - Autorisation de lancer et signer le marche d'etude de modelisation de la breche de Neyron PDF délibérations Publié le 16/06/2023
2023-43 - Autorisation de lancer et signer l'accord-cadre de travaux d'extension de canalisations PDF délibérations Publié le 16/06/2023
CA-15-06-2023_PROCES-VERBAL PDF délibérations Publié le 27/09/2023
Séance du 26/04/2023
Liste délibérations avec votes PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-20 - internalisation du centre d'appels PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-21 - Autorisation de signature du marché d'AMO pour le programme Relation Usagers 2025 PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-22 - Indemnités repas - création d'une indemnité compensatoire complémentaire PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-23 - Prise en charge des frais professionnels des agents de la Régie et des élus du CA PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-24 - Autorisation de signature du marché d'entretien des atterrissements du Vieux Rhône PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-25 - Autorisation de signature de l'accord-cadre de prestations géotechniques PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-26 - Validation du programme de sécurisation de l'alimentation de Vénissieux PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-27 - adhésion à l'association AMORCE PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-28 - adhésion à l'office international de l'eau PDF délibérations Publié le 04/05/2023
2023-29 - convention d'occupation temporaire du domaine du SYMALIM PDF délibérations Publié le 04/05/2023
CA_26-04-2023_PV PDF délibérations Publié le 16/06/2023
Séance du 16/03/2023
CA_20230316_LISTE DECISIONS PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-08 - RELEVEMENT DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-09 - ELECTION DES 2EME ET 3EME VICE PRESIDENT(E)S PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-10 - POLITIQUE DE RECOUVREMENT PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-11 - COLLABORATION INRAAE PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-12 - CONVENTIONS EXPERIMENTALES ACCES A L'EAU ET HYGIENE PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-13 - SUBVENTION FSL PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-14 - AVENANT N°2 AU MARCHE 2022-173 - GESTION DE LA RELATION ABONNES ET USAGERS PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-15 - SUBVENTION CEN TRAME VERTE 2023 PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-16 - CONVENTION FNAB PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-17 - MARCHE INTERIM PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-18 - MARCHE GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE PDF délibérations Publié le 17/03/2023
2023-19 - MARCHE SUIVI RESEAUX DE SURVEILLANCE DE LA RESSOURCE PDF délibérations Publié le 17/03/2023
20230316 - PV CA SIGNE PDF délibérations Publié le 04/05/2023
Séance du 31/01/2023
CA31012023_LISTE_DECISIONS PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-01 - DEPOTS DES LISTES CAO PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-02 - AVENANT CONVENTION GESTION PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-03 - COOPERATION DECENTRALISEE PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-04 - PRISE EN CHARGE ABONNEMENTS TRANSPORTS PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-05 - APPROBATION CONVENTION D'ACOMPTE AERMC PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-06 - ADHESIONS ORGANISMES EXTERIEURS PDF délibérations Publié le 06/02/2023
2023-07 - ELECTION CAO PDF délibérations Publié le 06/02/2023
PV CA 31 01 202 PDF délibérations Publié le 17/03/2023

Année 2022

Séance du 21/12/2022
PV CA 21 12 2022 PDF délibérations
2022-24 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF PDF délibérations
2022-25 - MAITRISE D'OEUVRE INTERNE PDF délibérations
2022-26 - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT PDF délibérations
2022-27 - PROVISIONS PDF délibérations
2022-28 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME PDF délibérations
2022-29 - APPROBATION DOTATION INITIALE PDF délibérations
2022-30 - APPROBATION ET SIGNATURE CONVENTION VNF PDF délibérations
2022-31 - MISE EN PLACE SERVICE FACTURIER PDF délibérations
2022-32 - ACCORD ANTICIPE DE SUBSTITUTION PDF délibérations
2022-33 - TABLEAU GENERAL DES EFFECTIFS PDF délibérations
2022-34 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS PROFESSIONNELS PDF délibérations
2022-35 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL PDF délibérations
2022-36 - ACCORD MINORATION INDIVIDUALISATION DES COMPTEURS PDF délibérations
2022-37 - APPROBATION ET SIGNATURE CONVENTION D'OBJECTIFS PDF délibérations
2022-38 - APPROBATION ET SIGNATURE AVENANT DE TRANSFERT FOURNITURES EAG PDF délibérations
2022-39 - APPROBATION ET SIGNATURE CONVENTION VEG CCMP PDF délibérations
2022-40 - APPROBATION ET SIGNATURE CONVENTION CNR PROJET INTERFACES PDF délibérations
2022-41 - APPROBATION ET FIXATION DU TAUX DE CONTRIBUTION COOPERATION DECENTRALISEE PDF délibérations
Séance du 29/11/2022
PV CA 29 11 2022 PDF délibérations
2022-20 - DELIBERATION ACCORD FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE PDF délibérations
2022-21 - DELIBERATIONS 5 COTEM PDF délibérations
2022-22 - DELIBERATION BAIL VILLETTE PDF délibérations
2022-23 - DELIBERATION DOB PDF délibérations
Séance du 24/10/2022
PV CA 24 10 2022 PDF délibérations
2022-16 - DELIBERATION AVENANT DE TRANSFERT MDL PDF délibérations
2022-17 - DELIBERATION ACCORD TEMPS DE TRAVAIL PDF délibérations
2022-18 - DELIBERATION CTMO T6 PDF délibérations
2022-19 - DELIBERATION CONVENTION MEDIATION DE L'EAU PDF délibérations
Séance du 03/10/2022
PV CA 03 10 2022 PDF délibérations
2022-13 - OCCUPATION DU DOMAINE FLUVIAL PDF délibérations
2022-14 - BORDEREAU DES PRIX DU SERVICE D'EAU POTABLE PDF délibérations
2022-15 - APPROBATION DETACHEMENT D'OFFICE PDF délibérations
Séance du 12/07/2022
PV CA 12 07 2022 PDF délibérations
2022-9 - ACCORD SOCLE PDF délibérations
2022-10 - BORDEREAU DES VENTES PDF délibérations
2022-11 - DELEGATION DE POUVOIR DU DIRECTEUR PDF délibérations
2022-12 - TELETRANSMISSION DES ACTES PDF délibérations
Séance du 24/05/2022
PV CA 24 05 2022 PDF délibérations
2022-8 - FIXATION DU PRIX DE L'EAU AU 1er JANVIER 2023 PDF délibérations
Séance du 10/03/2022
PV CA 10 03 2022 PDF délibérations
2022-5 - CREATION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA REGIE PDF délibérations
2022-6 - ADHESION AU DISPOSITIF DE LA CENTRALE D'ACHAT METROPOLITAINE PDF délibérations
2022-7 - CREATION AGENCE COMPTABLE ET PROPOSITION NOMINATION AGENT COMPTABLE PDF délibérations
Séance du 21/01/2022
PV CA 21 01 2022 PDF délibérations
2022-1 - ELECTION PRESIDENTE DU CA PDF délibérations
2022-2 - FIXATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENT PDF délibérations
2022-3 - ELECTION DU 1er VICE PRESIDENT DU CA PDF délibérations
2022-4 - CONVENTION DE GESTION PHASE PREFIGURATION PDF délibérations

Arrêtés

Aucun arrété n'a été mis en ligne pour le moment.

Pour toutes questions concernant les délibérations et arrêtés, vous pouvez nous écrire à :
egl-cpaj@eaudugrandlyon.com